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Marques déposées par CHATEAU PESQUIETODO
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CHATEAU PESQUIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU PESQUIE
CHATEAU PESQUIE SCEA

Numéro de dépôt :
98724197
Date de dépôt :
16/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2018

Présentation de la marque CHATEAU PESQUIE

Déposée le 16 mars 1998 par CHATEAU PESQUIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU PESQUIE »

Le déposant est CHATEAU PESQUIETODO domicilié(e) BP 6, Route de Flassan,84570 MORMOIRON (dossier no 2365586) - 84570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 502 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU PESQUIE domicilié(e) BP 6, Route de Flassan,84570 MORMOIRON (dossier no 2365586) - 84570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU PESQUIE est expirée depuis le 16 mars 2018.

CHATEAU PESQUIE a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTES BRIGUIÈRES , ARTEMIA


CHATEAU PESQUIE SCEA - BP 6, Route de Flassan,84570 MORMOIRON (dossier no 2365586) - 84570 - France - SIREN 333502573


CHATEAU PESQUIE - BP 6, Route de Flassan,84570 MORMOIRON (dossier no 2365586) - 84570 - France


Inscription le 21 août 2001 - Changement de nature juridique n°328563 - Publication au BOPI 2001-08-21

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2008 n°2365586 - Publication au BOPI 2008-03-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Inscription le 30 novembre 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°510896 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Confitures et gelées, huiles et graisses comestibles. Vinaigres, miel. Vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée, alcools (à l'exception des vins et des eaux de vie).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.